Colloques & Séminaires

2013

Castets-Renard C., « Les œuvres orphelines dans les humanités numériques : une opportunité ? », Décembre 2013, Université de Sorbonne, Droit, Colloque Propriété littéraire et artistique et humanités numériques, 6 décembre, Tags: Droit, Numérique, Oeuvre, Type de publication: Colloques & Séminaires

2012

Castets-Renard C., « Personnalité juridique et identité numérique », 2012, La personnalité juridique : traditions et évolutions, LGDJ, Université de Toulouse I-Capitole, Actes sous la direction de Bioy, X., Collections de l’IFR, Type de publication: Colloques & Séminaires

2011

Larrieu J., « La métamorphose de la marque », septembre 2011, LGDJ, Actes du Colloque, Collections de l’IFR, Type de publication: Colloques & Séminaires

Azzaria G., Castets-Renard C., « Le renouvellement du droit de la responsabilité sur l’internet », mars 2011, Quelles responsabilités ?, Lexisnexis, Litec, Actes sous la direction de Vergès, E., Réseau Droit, Sciences et Techniques, Type de publication: Colloques & Séminaires

Regourd S., « Quel service public culturel face à la révolution numérique ? », 2011, Observatoire des Politiques Culturelles, Type de publication: Colloques & Séminaires

2010

Castets-Renard C., « La responsabilité des éditeurs de presse », 2010, La presse en ligne, Oct. 7, 2010 Actes Légipresse, Forum Legipresse, Type de publication: Colloques & Séminaires

Castets-Renard C., « Les nouveaux modes de règlement des litiges (ODR) », septembre 2010, Les métamorphoses de la marque, LGDJ, Université de Toulouse I-Capitole, Actes sous la direction de Larrieu, J., Type de publication: Colloques & Séminaires

Rapp L., « Très haut débit, très haut dépit », 2010, 12ème Symposium Réseaux, Data, Telecoms Le très haut débit pour tous, du May 20, 2010 au May 25, 2010, Type de publication: Colloques & Séminaires

Rapp L., « Use of Satellite Image as Judicial Evidence », 2010, Colloque international Evidence from Space, Oct. 5, 2010 Type de publication: Colloques & Séminaires

2009

Rapp L., « Communication introductive », 2009, De l'UMTS au SDMB-H : la télévision personnelle par satellite, June 12, 2009 Commission spatiale de la Société Française de Droit Aérien et Spatial, Type de publication: Colloques & Séminaires

Castets-Renard C., « La protection juridique des bases de données chahutée », mai 2009, La propriété littéraire et artistique en quête de sens, Actes sous la direction de Sirinelli, P., 20 ans du CERDI (Centre de recherche en droit de l’immatériel), Type de publication: Colloques & Séminaires

2005

Teresi L., « Les droits de propriété intellectuels des personnes publiques sur les bases de données », 2005, Accès, diffusion, commercialisation des données publiques, Jan. 21, 2005 Actes, Type de publication: Colloques & Séminaires

2002

Marmisse-d'Abbadie d'Arras A., « Conflit de juridictions, commerce électronique et consommateur en Europe », 2002, Premières journées internationales du droit du commerce électronique, du Oct. 23, 2000 au Oct. 25, 2000, Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise (199), LexisNexis (77), Actes Caprioli E.,ed., Colloque de Nice, Type de publication: Colloques & Séminaires

1998

Regourd S., « La responsabilité des intervenants publics sur l'Internet », 1998, Colloque de l’Agence pour la Protection des Programmes Une communication responsable, du Nov. 19, 1998 au Nov. 20, 1998, Université de Sciences Sociales-Toulouse1, Type de publication: Colloques & Séminaires

Viguier J., « Paiement des droits d'auteur des oeuvres numériques », 1998, Colloque de l’Agence pour la Protection des Programmes Une communication responsable, du Nov. 19, 1998 au Nov. 20, 1998, Université de Sciences Sociales-Toulouse1, Type de publication: Colloques & Séminaires

1995

Regourd S., « Le droit face aux défis des nouvelles technologies de la communication », 1995, Le Métafort d'AubervilliersTechniques contemporaines, création artistique et innovation sociale, Type de publication: Colloques & Séminaires