Ouvrages & Chapitres

2014

2012

Regourd S., « Communication audiovisuelle, cinéma, culture : figures multiples de pathologies juridiques », 2012, Critique(s) du droit : hommage au Professeur Robert Charvin, Publisud, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

Vivant M., Le Stanc C., Guibal M., Bilon J-L., Rapp L., Costes L., « Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet », 2012, Rueil-Malmaison : Lamy, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

2011

Castets-Renard C., « TIC et droit du travail », 2011, JurisClasseur Communication, LexisNexis, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

Castets-Renard C., « La spécificité des communications en ligne », 2009, Traité de droit de la presse et des médias, Litec, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

2007

Regourd S., « Logiques d'intérêt général et normativité étatique dans les contenus audiovisuels : pour la préservation de l'asymétrie réglementaire des médias », 2007, La rencontre des anciens et des nouveaux médias, Centre d’études sur les médias/Consortium canadien de recherche sur les médias, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

2006

Lattes J-M., « De la subordination physique à la cyber-subordination », 2006, Encyclopédie des Ressources Humaines, p.1237-1282, Vuibert, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

Regourd S., « Vers un droit européen de la communication audiovisuelle », 2004, Droit constitutionnel européen des droits de l'homme, Presses de l'Université des Sciences Sociales, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

« Images satellites, environnement et droit », 2000, IEJUC, Droit et Ville, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

1998

Rapp L., Harvey K., « Achieving the Wired World : Access & Equity Issues in Global Implementation of Universal Servic », 1998, SERDI Publisher, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

Regourd S., « La dérégulation et la convergence de l'audiovisuel et des télécommunications », 1998, Bulletin de l’Institut de Recherches Economiques et Sociales sur les Télécommunications (IREST), Type de publication: Ouvrages & Chapitres

1995

Regourd S., « Communication audiovisuelle : le volontarisme juridique sacrifié sur l'autel du déterminisme technologique ? », 1995, Recherches et réalisations : Mélanges Pierre Vellas, Pedone, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

1993

Rapp L., « L'entreprise au bout du fil : réflexions pour une entreprise télécommunicante », 1993, Liaisons, Type de publication: Ouvrages & Chapitres

1992

Regourd S., « L'évolution du service public de l'audiovisuel et l'émergence des nouvelles technologies de la communication », 1992, Nouvelles technologies de la communication et service public, La Documentation Française, Type de publication: Ouvrages & Chapitres